Maîtriser le contrat d’édition

OBJECTIFS

• Apprendre à gérer les relations précontractuelles avec les auteurs
• Identifier les éléments négociables
• Avoir des arguments pour dialoguer avec les auteurs

PUBLICS

Collaborateurs de maison d'édition qui négocient les contrats avec les auteurs

Si vous vous identifiez comme une Personne en Situation de Handicap : afin de bien vous recevoir, contactez notre équipe à l'adresse formations@fontaineolivres.com pour évaluer ensemble les adaptations et accessibilités nécessaires pour participer à notre formation.

PRE-REQUIS

• Connaître le droit d’auteur. Savoir lire et comprendre les contrats
ou avoir suivi les formation suivantes :
Les clés du droit de l’édition
Les obligations de l’auteur et de l’éditeur dans le contrat d’édition

PROGRAMME

La signature du contrat d’édition
• Identifier les différents auteurs et ayants-droits
• Etablir des relations précontractuelles sans risque
• Faire signer le contrat en bonne et dues formes
• Insérer les corrections apportées au contrat par l’auteur

Négocier l’étendue des droits cédés par l’auteur
• Identifier les éléments négociables
• Les formes d’exploitation
• La durée des droits
• Le territoire
• Les langues

La rémunération de l’auteur
• Calculer l’à-valoir au regard de la cession d’exploitation
• Rémunérer l’auteur pour la vente en librairie
• Rémunérer l’auteur pour les cessions à un tiers

La fin du contrat d’édition
• Dans quels cas l’auteur peut-il demander de reprendre ses droits ?
• Dans quel cas le contrat s’éteint-il de lui-même ?